Marque enregistrée - Marque en non vigueur

12 VOLTS
CHARLOT Eric

Numéro de dépôt :
3363639
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2015
12 VOLTS de CHARLOT Eric

Présentation de la marque 12 VOLTS

Déposée le 2 juin 2005 par CHARLOT Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 12 VOLTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est CHARLOT Eric domicilié(e) 4 Rue Basse,89140 MICHERY - 89140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric CHARLOT domicilié(e) 4 Rue Basse,89140 MICHERY - 89140 - France.

La marque 12 VOLTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 VOLTS est expirée depuis le 2 juin 2015.

CHARLOT Eric a également déposé les autres marques suivantes : I.D.E.E


CHARLOT Eric - 4 Rue Basse,89140 MICHERY - 89140 - France


Monsieur Eric CHARLOT - 4 Rue Basse,89140 MICHERY - 89140 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Téléviseurs, moniteurs, écrans plats. Magnétoscopes, lecteurs. Autoradios. Récepteurs satellites. Systèmes de navigation automobile. Appareils audio-visuels à usage automobile et domicile.